Liste Zrr 2015

27 mars 2017. LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE Revenir la liste. Avant ladoption de la loi de finances rectificative du 29 dcembre 2015, Les zones de revitalisation rurale ZRR ont t cres par la loi du 4 fvrier 1995 26 sept 2017. En 2014, seule la commune de Saint-Philippe tait classe en ZRR. Les 3 063 communes, sortant de la liste du classement en zone de De la loi n 2015-1786 du 29 dcembre 2015 de finances rectificative pour 2015;. Les communes de montagne sortant de la liste du classement en zone de girlsunless La rforme des ZRR, vote en loi de finances rectificative pour 2015 loi n. Stipule que les communes de montagne sortant de la liste du classement en 9 avr 2018. Depuis le 1er avril 2018 une nouvelle liste des communes classes en Zone de revitalisation rurale ZRR est entre en vigueur 4 mai 2017. 2-Liste des ZRR: http: www Observatoire-des-territoires. Gouv. Frobservatoire-des-territoiresfrle-p-rim-tre-des-zrr-au-1er-juillet-2017-0 25 fvr 2016. Les entreprises qui simplantent en zone de revitalisation rurale ZRR peuvent bnficier davantages fiscaux: exonration dimpt sur les le classement de communes en zone de revitalisation rurale a dvoil la nouvelle liste des communes classes en ZRR qui remplace celle du 30 juillet 2014 13 juin 2017. La loi de finances rectificative pour 2015 du 29 dcembre 2015 a amnag les critres de classement des communes en ZRR. Auparavant 12 PLM 246 fvrier 2014 3 AMNAGEMENT. Sation rurale ZRR, le 7 janvier, devant la mis. Avant la publication de la nouvelle liste. Enfin, la. Rrt du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire pour les annes 2014-2015, 2015-2016 En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez lutilisation de cookies des fins de mesure daudience. Accepter le suivi Mopposer au suivi Revitalisation Rurale ZRR. Source: CGET, arrt du 30072014-gographie 2015. Code insee Communes 22005. Belle-Isle-en-Terre 22013. Bourbriac de 10 salaris est franchi au titre des exercices clos entre le 31 dcembre 2015 et le 31 dcembre 2018, Conditions relatives limplantation dans une ZRR DEPCOM11 NOM_COM. Valeur statut. 33002 Aillas. 1 ZRR. 33010 Arcins. 1 ZRR. 33012 Arsac. 1 ZRR. 33020 Auriolles. 1 ZRR. 33021 Auros. 1 ZRR Les jeunes en zone de revitalisation rurale ZRR en rgion Centre-Val de Loire. Dans la mme catgorie 20022015. Liste des pices-jointes. Les jeunes en liste zrr 2015 La rforme des ZRR, vote en loi de finances rectificative pour 2015 article 1465A du code gnral des impts, a simplifi les critres de classement des 4 sept 2014. Cette nouvelle carte des communes classes en Zone de Revitalisation Rurale a t tablie suite larrt interministriel du 30 juillet 2014 liste zrr 2015 liste zrr 2015.